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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCO GAM
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CHOCOLAT GAMIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT GAMIN
CHOCO GAM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96624659
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2016

Présentation de la marque CHOCOLAT GAMIN

Déposée le 9 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) CHOCO GAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLAT GAMIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCO GAM domicilié(e) Domaine de Villerette,36700 ARPHEUILLES (dossier no 2313595) - 36700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 694 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2313595) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOLAT GAMIN est expirée depuis le 9 mai 2016.

CHOCO GAM a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO-JET , SAUCE PROFITEROLE DE CHOCO-GAM , CHOCOLAT GAMIN , CHOCOGAM , CHOCO- GAM , IMAKAO , GUAYANCA , SAUCE PROFITEROLE DE CHOCO-GAM


CHOCO GAM Société Anonyme - Domaine de Villerette,36700 ARPHEUILLES (dossier no 2313595) - 36700 - France - SIREN 302694484


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2313595) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485259 - Publication au BOPI 2008-11-19

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2006 n°2313595 - Publication au BOPI 2006-04-27

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Chocolat et produits à base de chocolat